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Marques déposées par la société SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE
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BABY-BRETTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY-BRETTON
SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE, société anonyne

Numéro de dépôt :
1352865
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque BABY-BRETTON

Déposée le 30 avril 1986 par la société SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY-BRETTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE domicilié(e) 21 rue Clément-Forissier, 42100 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BABY-BRETTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY-BRETTON est expirée depuis le 30 avril 1996.

SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BABY BRETTON , TOPAZE


SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE, société anonyne - 21 rue Clément-Forissier, 42100 SAINT-ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Des armes à feu, leurs munitions, leurs pièces détachées et accessoires.